Présentation du site http://eblondiau.free.fr/

Le site http://eblondiau.free.fr/ est la propriété de la société E.B.Normandie 44, immatriculé au Registre du Commerce, sous le numéro de siret :47856579900010, dont le siège social est situé :
Adresse : BP 30029
Code postal ville : 59221 BAUVIN

Le Directeur de Publication et de la rédaction du site http://eblondiau.free.fr/ est Monsieur Eric BLONDIAU
Il assure également la fonction de webmestre.
La société qui a conçu et réalisé le site est la société E.B.NORMANDIE 44.
Le site http://eblondiau.free.fr/ est hébergé sur les matériels informatiques de la société Free.
Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmestre par courriel à l’adresse : eblondiau@free.fr

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Pour des raisons de maintenance, E.B.Normandie 44 pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

1. Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur http://eblondiau.free.fr/ le sont à titre informatif. E.B.Normandie 44 ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site.
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2. Déclaration CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles mis en oeuvre dans le cadre du site http://eblondiau.free.fr/ ont fait l'objet d'un avis favorable auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) :
· http://eblondiau.free.fr/ :  Numéro de déclaration au prés de la  CNIL 1192691
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant à :
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Adresse : BP 30029
Code postal ville : 59221 BAUVIN

L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations personnelles communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont destinées à E.B.Normandie 44

Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenés à fournir, le sont sur une base volontaire.

3. Respect de la législation

E.B.Normandie 44 informe les utilisateurs du site http://eblondiau.free.fr/ que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet.
Les utilisateurs du site http://eblondiau.free.fr/ sont notamment tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Toutes les informations ou documents contenus dans le site http://eblondiau.free.fr/ ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété d'E.B.Normandie 44 soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conférée à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdit.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image, photo…), il s'engage à requérir l'autorisation préalable et écrite d' E.B.Normandie 44, en écrivant à l'adresse indiquée à l'article 3 ou en envoyant un courriel au webmestre.

4. Liens hypertexte

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site http://eblondiau.free.fr/ en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l'objet d'une autorisation préalable, et expresse.
Toutefois, E.B.Normandie 44 n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, E.B.Normandie 44 ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
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5. Modification de la notice légale

E.B.Normandie 44 se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

6. Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.